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  1. Utilisation du Site.

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  1. Propriété Intellectuelle.

Le Site est la propriété de Transgene et géré par Transgene.

Le Site et son contenu, y compris sans y être limité, tout dessin, article, information, texte, document, diagramme, image, photographie, élément vidéo, élément sonore son et toute autre élément contenu sur le Site (« Elément(s) ») sont protégés par le droit d’auteur, les droits voisins et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle conformément au droit français et aux lois et traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle et la protection des données personnelles. Les Eléments, accompagnés ou non du sigle ©, sont soit la propriété de Transgene soit celle de tiers ayant concédés des droits d’utilisation à Transgene pour les besoins du Site.

Les marques et logo affichés sur le Site («Marques»), qu’ils soient ou non accompagnés des sigles ™ ou ®, sont des marques déposées et protégées. Sauf expressément autorisé par les présentes Conditions d’Utilisation, toute utilisation des Marques ou de toute autre contenu du Site est strictement interdit. Si le Site l’autorise expressément, vous pouvez télécharger et/ou copier des Eléments pour un usage strictement personnel et privé sous réserve (i) de ne pas enlever, altérer ou modifier toute mention de propriété ou de droit d’auteur et (ii) de ne pas recopier, reproduire ou autrement redistribuer ces Eléments par la suite. A l’exception de ce qui précède, toute copie, distribution, reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission, traduction, affichage, téléchargement, vente ou toute autre disposition de tout ou partie d’Eléments ou des caractéristiques de présentation et d’organisation du Site, sous quelque forme et support que ce soit et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l’accord accord préalable, exprès et écrit de Transgene.

Rien ne saurait être interprété comme conférant comme conférant, de manière expresse ou implicite, une quelconque licence ou autre droit sur les brevets, Marques, droits d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Transgene se réserve le droit de poursuivre toute contrefaçon, usage illicite ou atteinte portée aux droits de propriété intellectuelle

  1. Contenu.

Le Site peut contenir des informations relatives au domaine médical et aux problèmes de santé. Ces informations sont publiées sur le Site uniquement à titre d’information et ne saurait en aucun cas se substituer à l’avis d’un médecin ou d’un professionnel de santé qualifié. Vous ne devez en aucun cas utiliser ces informations pour diagnostiquer un problème physique, un problème de santé ou une maladie ou pour prescrire ou utiliser un médicament.

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  1. Limitation de Responsabilité.

Bien que Transgene s’efforce de délivrer des informations exactes et mises à jour, Transgene ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, quant à leur exactitude, adéquation, actualité ou exhaustivité.

Vous acceptez expressément que l’accès au Site et l’utilisation de son contenu s’effectuent sous votre entière responsabilité. Transgene décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, y compris toute garantie de caractère commercial, d’adéquation à un usage donné ou de non atteinte à des droits de propriété intellectuelle de tiers. Transgene ou tout tiers impliqué dans la création, la production et/ou la mise en ligne du Site, ne saurait être tenu responsable des dommages, matériels ou immatériels, directs ou indirects, punitifs, spéciaux, fortuits ou consécutifs (y compris, sans y être limite, tous dommages pour perte de recettes, de bénéfices, d’utilisation, ou d’autre avantage économique), qui pourraient résulter de votre accès au Site ou de votre utilisation du Site ou de l’un de ses contenus, quelle qu’en soit la nature.

Transgene ne donne aucune garantie que le Site est exempt d’erreurs ou de virus ou qu’il fonctionnera sans interruption. Transgene décline toute responsabilité et ne saurait être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, subis par l’utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l’utilisation du Site.

  1. Informations Prospectives.

Le Site contient des informations et/ou déclarations prospectives concernant l’activité de Transgene, ses performances opérationnelles et financières, les plans de recherche et développement de ses produits candidats et ses projections futures qui sont soumis à de nombreux risques et incertitudes. Les résultats effectifs pourraient différer significativement de ceux anticipés. La réalisation de chacun de ces risques pourrait avoir un impact négatif significatif sur les activités de Transgene, ses perspectives, sa situation financière, ses résultats ou ses développements. La capacité de Transgene à commercialiser ses produits est soumise notamment, mais pas exclusivement, aux facteurs suivants : la reproduction chez l’homme de résultats précliniques positifs ; la réussite d’essais cliniques ; la capacité à obtenir des financements et/ou à conclure des partenariats pour le développement et la commercialisation des produits ; et l’obtention des autorisations réglementaires de mise sur le marché.

Pour une description des risques et incertitudes, veuillez-vous référer à la section « Facteurs de Risque » du Document de Référence et de son Actualisation disponible sur le Site et sur les site Internet de l’AMF (www.amf-france.org).
Les informations, notamment financières, disponibles sur le Site ne constituent en aucune façon une offre, une invitation ou une incitation, pour souscrire, acheter ou autrement disposer d’actions de Transgene ou de tout autre titre émis par Transgene

  1. Politique de confidentialité.

Dans le cadre de votre utilisation quotidienne du Site ainsi que de votre interaction et vos échanges avec nos collaborateurs, Transgene se réserve le droit de recueillir certaines informations vous concernant. La confidentialité et la sécurité de vos données à caractère personnel sont au cœur de nos préoccupations et nous nous engageons à les exploiter exclusivement aux fins définies dans la présente Politique de confidentialité. En utilisant le Site de Transgene et en nous communiquant des informations vous concernant, vous nous autorisez à exploiter vos données à caractère personnel conformément aux dispositions de la présente Politique de confidentialité.

Dans l’éventualité où vous vous opposeriez au recueil, à la conservation et/ou à l’exploitation desdites données à caractère personnel en vertu des présentes, nous vous invitons à en informer rapidement le Webmaster par e-mail à webmaster@transgene.fr ou privacy@transgene.fr.

Quels sont les types de données à caractère personnel que nous recueillons et traitons ?

Des informations à caractère personnel peuvent notamment être recueillies lors de la connexion au Site par enregistrement de votre adresse IP à chaque connexion, enregistrement automatique (connexion) ou volontaire de vos coordonnées et données d’identification (nom, adresse, numéro de téléphone, fax, e-mail, adresse de l’entreprise ou toute autre information que l’utilisateur convient de communiquer), dans le cadre de la participation à des forums de discussion, études, enquêtes en ligne, dans le cadre de la demande d’informations complémentaires au sujet de Transgene, notamment de communiqués de presse ou d’autres supports marketing ou publicitaires, ou bien dans le cadre de l’inscription à des lettres d’informations ou d’autres formulaires.

Nous pouvons également recueillir et traiter des données à caractère personnel vous concernant dans le cadre de nos échanges avec vous (en tant que fournisseur/investisseur existant ou potentiel) par le biais de nos lettres d’information ou notre plateforme d’achat. Par ailleurs, dans le cadre de notre procédure de recrutement, nous recueillons et traitons les données à caractère personnel (postes précédents, qualifications, formations, etc.) que vous choisissez de nous communiquer par l’intermédiaire de notre portail de ‘recrutement’ sur le Site.

Les données à caractère personnel que nous recueillons à chaque connexion, telles que les cookies (se reporter à notre politique en matière de cookies ci-après), peuvent également nous aider à mieux comprendre la navigation des utilisateurs sur le Site, recueillir des statistiques sur les pages consultées, surveiller le fonctionnement du Site et, d’une manière générale, améliorer et/ou personnaliser l’expérience de l’utilisation en ligne du Site.

Les données à caractère personnel recueillies sur les forums de discussion, dans le cadre d’enquêtes en ligne, de formulaires de demande d’informations, d’abonnements aux lettres d’information, etc., ne sont exploitées qu’aux fins pour lesquelles lesdites données ont été communiquées et recueillies. Tout abonnement à une lettre d’information ou toute inscription sur une liste de diffusion par e-mail peut être résilié(e) à tout moment en adressant un e-mail à Transgene à communication@transgene.fr.

La majorité des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies dans le cadre de nos échanges directs (notamment sur le Site). Toutefois, nous pouvons, dans certains cas, recueillir ou recevoir des informations vous concernant de la part de tiers (dans le cadre de notre procédure de recrutement par exemple, nous sommes susceptibles de recevoir des informations à votre sujet de la part de votre précédent employeur ou d’un chargé de recrutement).

Quels sont les fondements juridiques du traitement de vos données personnelles ?

L’exploitation de vos données à caractère personnel repose sur les fondements juridiques suivants :

  • Le consentement: nous pouvons vous demander votre accord pour utiliser les données à caractère personnel vous concernant.
  • L’exécution d’un contrat: nous sommes susceptibles de recueillir et d’exploiter des données à caractère personnel vous concernant pour conclure un contrat avec vous ou respecter nos obligations au titre d’un contrat conclu avec vous.
  • Des intérêts légitimes: nous sommes susceptibles d’exploiter des données à caractère personnel vous concernant afin de permettre à Transgene de poursuivre des intérêts légitimes inhérents à ses activités.
  • Le respect de la législation ou réglementation en vigueur: nous sommes susceptibles d’exploiter des données à caractère personnel vous concernant afin de respecter la législation et la réglementation en vigueur.

 

Les fondements juridiques listés ci-dessus sont cumulables.

À quelles fins lesdites données sont-elles recueillies et traitées ?

Nous pouvons avoir besoin des données à caractère personnel vous concernant pour :

  • Établir des relations commerciales, financières et/ou scientifiques avec vous dans le cadre des activités de Transgene. Ceci inclut l’envoi de lettres d’informations, mises à jour, communications, propositions susceptibles de présenter un intérêt pour un investisseur, partenaire, fournisseur, etc.
  • Traiter votre candidature à un poste au sein de notre entreprise.
  • Créer, exercer ou défendre nos droits, notamment dans le cadre de procédures judiciaires.
  • Enregistrer et suivre l’utilisation que vous faites de notre Site ou nos autres services en ligne, notamment l’analyse de l’utilisation, la mesure de la performance du Site et la génération de rapports.
  • Les utiliser aux fins de nos intérêts commerciaux légitimes, notamment dans le cadre de la recherche et de l’analyse commerciale.
  • Les utiliser dans le cadre de l’examen de vos réclamations ou requêtes éventuelles.
  • Les utiliser à des fins de prévention des fraudes ou activités illicites, qu’elles soient réelles ou potentielles, et réagir à ces situations.
  • Vous informer des changements/mises à jour apporté(e)s à nos services, activités ou politiques.
  • Les exploiter dans le cadre de tâches administratives ou opérationnelles visant à garantir la sécurité du Site.

 

Comment partageons-nous des données avec des tiers ?

La majorité des données à caractère personnel vous concernant que nous recueillons seront utilisées exclusivement par Transgene et ses sociétés affiliées et, sauf indication contraire lors du recueil des données, ne seront pas communiquées à des tiers à quelque fin que ce soit.

Dans certains cas, nous sommes toutefois susceptibles de partager des informations vous concernant avec des tiers qui seront assujettis aux obligations contractuelles pertinentes en matière de confidentialité et de sécurité.

Par ailleurs, des données à caractère personnel vous concernant peuvent être communiquées à des partenaires ou prestataires situés dans des pays hors de l’Espace économique européen (EEE) dont la législation et la réglementation en vigueur en matière de confidentialité peuvent différer de celles applicables en France et, dans ce cas, nous mettons en place des mesures de sécurité et des contrats adaptés visant à garantir la protection des données à caractère personnel vous concernant.

 

Sécurité et conservation de vos informations

Transgene a mis en place des mesures de sécurité adaptées visant à prévenir le risque d’accès ou d’utilisation non autorisé(e) des données à caractère personnel vous concernant.

Les utilisateurs sont néanmoins tenus de préserver la confidentialité de leurs mots de passe. Nous vous invitons à signaler à Transgene sans délai par e-mail à webmaster@transgene.fr ou privacy@transgene.fr, si vous avez des raisons de penser que la sécurité de l’un de vos comptes a été compromise.

La durée de conservation des données à caractère personnel vous concernant varie en fonction des finalités pour lesquelles nous les utilisons (en d’autres termes, les informations sont conservées aussi longtemps que nécessaire en fonction de la finalité du traitement des données) et des obligations légales pertinentes qui peuvent imposer une durée de conservation minimum desdites informations.

Vos droits – Comment nous contacter

En vertu du règlement européen sur la protection des données (« RGPD ») n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 « relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données » ainsi que de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée, vous disposez des droits suivants :

a/ Droit d’information : Vous êtes en droit d’être informé de manière claire, transparente et compréhensible sur la façon dont nous exploitons vos informations ainsi que sur vos droits. Nous vous communiquons à cette fin la présente Politique de confidentialité.

b/ Droit d’accès : Vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant que nous recueillons et traitons.

c/ Droit de rectification : Dans le cas où les informations vous concernant seraient inexactes ou incomplètes, vous disposez d’un droit de rectification.

d/ Droit à l’effacement : Vous disposez d’un droit à l’effacement ou au retrait de vos informations lorsqu’il n’existe pas de motif légitime impérieux pour leur conservation. Il ne s’agit pas d’un droit absolu puisque les réglementations françaises et européenne prévoient des exceptions à ce droit.

e/ Droit à la limitation du traitement : dans certains cas prévus par la législation et la réglementation en vigueur, vous avez le droit de ‘bloquer’ ou supprimer toute utilisation ultérieure des informations vous concernant. En cas de limitation du traitement, nous restons autorisés à conserver vos informations, mais ne pouvons plus les exploiter.

f/ Droit à la portabilité des données : Dans certains cas particuliers (par exemple, dans le cas où le traitement se fonde sur le consentement ou un contrat), vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant et de les réutiliser à vos propres fins sur d’autres plateformes.

g/ Droit d’opposition au traitement : Vous avez le droit de vous opposer à certains types de traitement (par exemple, si vous ne souhaitez plus être informé des opportunités potentielles proposées par notre société). Ce droit est assujetti aux exceptions prévues par les réglementations françaises et européennes.

h/ Droit de déposer une réclamation : Vous avez le droit de déposer une réclamation au sujet du traitement des données à caractère personnel vous concernant auprès de l’organisme de réglementation de la protection des données national compétent.

i/ Droit de retrait du consentement : Dans le cas où vous auriez accepté l’exploitation des données à caractère personnel vous concernant, vous êtes en droit de retirer ledit consentement à tout moment (ceci ne signifiant pas que l’utilisation desdites données jusqu’à cette date, et par la suite dans certains cas requis par la loi, soit illicite).

Pour exercer vos droits, nous vous invitons à contacter Transgene par e-mail à webmaster@transgene.fr ou privacy@transgene.fr et nous nous engageons à traiter votre demande dans les meilleurs délais.

  1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies désignent les petits fichiers de données que de nombreux sites Internet sauvegardent automatiquement sur le disque dur d’un ordinateur, d’un téléphone portable ou d’une tablette d’un utilisateur. Ils permettent notamment à ces sites de reconnaître un utilisateur ayant consulté précédemment les site Internet concernés en simplifiant, par exemple, la procédure de connexion des utilisateurs enregistrés. Ils permettent de stocker les informations relatives aux identifiants de connexion et mots de passe. La majorité des navigateurs Web acceptent automatiquement les cookies. Le Site utilise des cookies afin d’améliorer sans cesse le fonctionnement du Site (de plus amples informations sur la nature exacte des cookies et leurs finalités sont précisées ci-après).

Vous n’êtes pas tenu d’accepter les cookies, mais, dans ce cas, vous pouvez ne pas avoir accès à l’ensemble des fonctionnalités du Site. Si vous souhaitez refuser les cookies, nous vous invitons à consulter les informations de votre navigateur pour désactiver cette fonctionnalité de sauvegarde automatique. Pour de plus amples informations au sujet des cookies, notamment sur la procédure de désactivation des cookies depuis le navigateur, nous vous invitons à consulter le site www.allaboutcookies.org.

 

Quels types de cookies le site utilise-t-il et à quelles fins ?

Le Site utilise un certain nombre de cookies pour optimiser l’utilisation du Site et nous aider à déterminer ce qui est populaire :

  • Cookies de session unique.Ces cookies permettent au Site de suivre vos mouvements d’une page à l’autre afin de s’assurer que vous n’ayez pas à répondre une nouvelle fois aux informations que vous avez déjà transmises lors de votre visite. Ils vous permettent de naviguer rapidement et aisément sur le Site sans avoir à vous identifier ou répéter une procédure à chaque page. Nous pouvons exploiter les cookies à des fins d’analyse du comportement de l’utilisateur (par exemple afin de savoir quelles pages ont été consultées au cours de la session) dans le but d’améliorer votre expérience sur le Site tout en nous permettant, par exemple, de déterminer et d’afficher des contenus plus pertinents.
  • Cookies « Se souvenir de moi »Ces cookies permettent au Site de mémoriser vos préférences, telles que vos informations de connexion, dans le but d’améliorer votre expérience en vous évitant de saisir ces informations chaque fois que vous consultez le Site.
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  • Cookies permanents.Ces cookies nous permettent de recueillir des informations sur le nombre de visiteurs du site ainsi que les pages consultées à des fins d’analyse du comportement des utilisateurs. Ces informations sont recueillies de manière anonyme et seront mises en corrélation avec les informations similaires reçues d’autres utilisateurs à des fins de génération de rapports et dans le but de développer et d’optimiser l’expérience des utilisateurs en affichant par exemple des contenus plus personnalisés et pertinents.

 

 

Combien de temps les cookies sont-ils sauvegardés sur mon ordinateur ?

 

Les cookies seront conservés dans le fichier dédié de votre navigateur après la fermeture de celui-ci et seront réactivés à la réouverture du Site tant qu’ils ne sont pas supprimés. Vous pouvez supprimer les cookies à tout moment. Les cookies ne recueilleront aucune information lorsque vous ne consultez pas le Site.

 

Cookies externes

 

Les cookies de session unique et les cookies permanents sont fournis par un prestataire externe de confiance dans le but de nous aider à analyser le comportement des visiteurs du Site. Cette analyse vise à optimiser l’expérience des utilisateurs. Les informations recueillies ne sont pas liées à des informations d’ordre personnel permettant de vous identifier.

Nous avons également recours à Google Analytics pour nous aider à analyser l’utilisation du Site. Google Analytics génère des statistiques et d’autres informations se rapportant à l’utilisation de notre site Internet par le biais de cookies qui sont sauvegardés par les navigateurs Web sur les ordinateurs des utilisateurs. Les informations générées relatives à notre Site Internet sont utilisées pour créer des rapports sur l’utilisation du Site. Google détient ces informations et nous les met à disposition. La politique de confidentialité de Google peut être consultée à l’adresse suivante : http://www.google.com/privacypolicy.html.

  1. Droit Applicable.

Les présentes Conditions Générales ainsi que l’utilisation du Site et son contenu sont régis par le Droit Français, sans référence à ses règles de conflits de loi. Toute action ou litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Dans le cas où l’une quelconque des clauses des Conditions Générales serait déclarée nulle ou inapplicable par quelque juridiction que ce soit, cette clause sera supprimée sans qu’il en résulte la nullité de l’ensemble des Conditions Générales dont toutes les autres clauses demeureront pleinement en vigueur.

  1. Mentions Légales.

Propriétaire et Editeur du Site

Transgene, société anonyme, immatriculée sous le numéro B 317 540 581 RCS Strasbourg, dont le siège social est situé 400, Boulevard Gonthier d’Andernach, Parc d’Innovation, CS80166, 67405 Illkirch Graffenstaden Cedex, France

Tel.: +33 (0)3 88 27 91 00

 

Directeur de la Publication

Directeur de la Communication et des Relations Investisseurs

  1. Révisions.

Transgene se réserve le droit de modifier et/ou d’actualiser, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site ou les Conditions Générales. Toute modification aux Conditions Générales entre en vigueur dès publication sur le Site. Nous vous conseillons donc vivement de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des Conditions Générales en vigueur.

Dernière révision : Juin 2018